Le présent marché a pour objet la réalisation, sur le territoire communal, de prestations de services tels que précisées dans le présent Cahier spécial des charges dans les clauses techniques nécessaires à la collecte et au traitement des déchets et au maintien d’un bon état de propreté des infrastructures communales, ainsi qu'à la fourniture de sac poubelles.
On parlera plus généralement du concept « MSG Propreté ».
Voir II.2.1.
Voir II.2.1.
Voir II.2.1.