L'accord-cadre comprend des prestations forfaitaires et des prestations à bons de commande:

1) les prestations forfaitaires sont: prestations de balayage manuel, balayage mécanique, ramassage de corbeilles, lavage, collecte mécanique des feuilles, sur l'ensemble des voies;

2) les prestations à bons de commande sont des prestations ponctuelles pour enlèvement des graffitis, nettoyage du cimetière et nettoiement des voies y compris collecte des feuilles et lavage. Le montant maximum de la partie à bons de commande pour la durée du marché (reconduction comprise) est de 80 000 EUR HT. L'accord-cadre comprend une tranche optionnelle et une variante imposée décrites dans le règlement de consultation.

Nettoiement des chaussées, places et trottoirs publics avec enlèvement des graffiti sur la ville de Sceaux.