Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono-attributaire pour les lots 2, 3, 4, 5, 6 et 8 et multi-attributaires pour les lots 1 et 7. Pour les lots 1 et 7, le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires (minimum 3) à l'issue de la consultation sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2018. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono-attributaire. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG FCS, elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2018. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono-attributaire. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG FCS, elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2018. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono-attributaire. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG FCS, elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2018. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono-attributaire. Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG FCS, elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2018. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono-attributaire. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG FCS, elle est fixée à 1 an à compter du 1.1.2018. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le délai de livraison des fournitures est de 5 jours maximum à compter de la réception du bon de commande.

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