groupement de commandes constitué par Communauté urbaine, le Ccas et le Cias d'alençon. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée de 4 ans et n'est pas reconductible.Le montant maximum sur 4 ans est de 12 000 000 euros Ht : 9500000 euros pour la Cua, 1200000 pour le Ccas et 1300000 pour le Cias
groupement de commandes constitué par Communauté urbaine, le Ccas et le Cias d'alençon. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée de 4 ans et n'est pas reconductible.Le montant maximum sur 4 ans est de 12 000 000 euros Ht : 9500000 euros pour la Cua, 1200000 pour le Ccas et 1300000 pour le Cias