L'accord-cadre porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relatives à des opérations de travaux de réhabilitation d'ouvrages d'assainissement (catégories 1, 2 et 3 pour le lot 1), des travaux d'entretien et d'aménagement de berges (catégories 1, 2 et 3 pour le lot 2) et des travaux de construction d'ouvrages neufs d'assainissement (catégories 2 et 3 pour le lot 3). Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire avec un nombre maximal de trois titulaires par lots. Le montant de la valeur estimée correspond à la valeur estimée totale de l'accord-cadre pour quatre ans pour les lots 1 et 3, reconductions comprises et est donné à titre indicatif et non contractuel.

Missions SPS de catégories 1, 2 ou 3 pour des travaux de réhabilitation d'ouvrages d'assainissement.

Missions SPS de catégorie 2 ou 3 pour des travaux de construction d'ouvrages neufs d'assainissement.