conception, edition et diffusion D'Ouvrages a caractere patrimonial des pays de la loire 2024-2028 Le présent accord-cadre a pour objet la conception, l'édition et la diffusion des différentes publications à caractère patrimonial proposées par la Région des Pays de la Loire pendant quatre années, selon une programmation établie par le service Patrimoine de la Région. Il est conclu pour une durée de 48 mois ferme à compter de sa date de notification. Les montants minimum et maximum cumulés des commandes et marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - montant minimum : 80 000 euro(s) HTVA pour 48 mois - montant maximum : 550 000 euro(s) HTVA pour 48 mois

la Région des Pays de la Loire entend promouvoir et valoriser son riche patrimoine architectural et artistique. Pour cela, elle a développé plusieurs collections éditoriales proposant une série de livres sur les édifices, les sites ou les thématiques les plus remarquables et les plus représentatifs du patrimoine de son territoire et pourrait en développer de nouvelles.pour réaliser ces ouvrages, la Région s'appuie sur sa compétence d'inventaire général du patrimoine culturel, des compétences scientifiques et les connaissances accumulées depuis de nombreuses années par le service Patrimoine (Direction Culture, Sport et Associations). Ces livres, très largement illustrés de photographies et de documents graphiques, ont vocation à être diffusés le plus largement possible auprès du public. La Région des Pays de la Loire souhaite continuer ainsi à publier les résultats des travaux de l'inventaire général du patrimoine culturel et valoriser plus largement la diversité des patrimoines de la région à travers des publications spécifiques et variées. Les publications de cet accord-cadre s'appuieront sur les chartes graphiques des nouvelles collections régionales initiées depuis 2021 dont des exemples de réalisation sont présentés en annexe, pour celles qui ont fait l'objet d'une refonte ou d'une création récente. Le présent accord-cadre a pour objet la conception, l'édition et la diffusion des différentes publications à caractère patrimonial proposées par la Région des Pays de la Loire pendant quatre années, selon une programmation établie par le service Patrimoine de la Région.Le présent accord-cadre pourra s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires L'Accord-Cadre pourra également s'exécuter au moyen de marchés subséquents qui pourront être :- soit à prix global et forfaitaire ;- soit à prix unitaires ;- soit à prix mixtes.il est mono-attributaire