l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché a pour objet l'acquisition de connaissances sur les zones humides du territoire du Sm3a, ainsi que la mise à jour de l'inventaire départemental des zones humides de Haute-Savoie
la réalisation d'études de connaissance visant exclusivement les milieux humides, dans un objectif de préservation et de gestion, tant sur les fonctionnalités écologiques qu'hydrauliques
la mise à jour de l'inventaire départemental sur les territoires dont les données sont anciennes et/ou incomplètes