Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous:

Marché d'entretien des espaces verts de la communauté de communes de Bayeux Intercom et de la Ville de Bayeux.

Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Communauté de Communes de Bayeux Intercom et la Ville Bayeux.