L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
le marché comporte :
- Une partie "entretien par redevance annuelle" ;
- Une partie "prestations sur bons de commande".
sur la partie "prestations sur bon de commande, le marché est un accord-cadre à bons de commande, avec maximum.
l'accord-cadre est conclu pour une durée maximum de 4 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de l'ordre de démarrage, jusqu'au 31 décembre 2027. Il comporte une période d'essai d'un an maximum.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
le marché comporte :
- Une partie "entretien par redevance annuelle" ;
- Une partie "prestations sur bons de commande".
sur la partie "prestations sur bon de commande, le marché est un accord-cadre à bons de commande, avec maximum.
l'accord-cadre est conclu pour une durée maximum de 4 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de l'ordre de démarrage, jusqu'au 31 décembre 2027. Il comporte une période d'essai d'un an maximum.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.