l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fournitures de carburant à livrer en vrac dans les différentes installations du Département du Doubs, de la Ville de Pontarlier et de la Communauté de communes du Grand Pontarlier (Gnr-Gazole-Essence-Adblue).Le Département du Doubs est propriétaire de 17 stations de carburant réparties sur le territoire.La Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, le Centre d'action Sociale de Pontarlier ont mis en place une convention de groupement de commande pour la fourniture de carburants dans leurs différentes stations. Le coordonnateur de ce groupement étant le Département du Doubs, il sera l'unique interlocuteur des titulaires de cet accord cadre

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fournitures de carburant à livrer en vrac dans les différentes installations du Département du Doubs, de la Ville de Pontarlier et de la Communauté de communes du Grand Pontarlier (Gnr-Gazole-Essence-Adblue).Le Département du Doubs est propriétaire de 17 stations de carburant réparties sur le territoire.La Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, le Centre d'action Sociale de Pontarlier ont mis en place une convention de groupement de commande pour la fourniture de carburants dans leurs différentes stations. Le coordonnateur de ce groupement étant le Département du Doubs, il sera l'unique interlocuteur des titulaires de cet accord cadre