réalisation d'une étude fondée sur des analyses, notamment des modélisations, permettant l'évaluation des différentes modalités. Pour l'exécution du marché, la prestation est composée de 4 analyses distinctes et comprend : un état des lieux des données actuelles, à l'international et en France ; une estimation de l'impact du programme en France dans ses modalités actuelles ; une analyse d'impact sous forme de scénarios
réalisation d'une étude fondée sur des analyses, notamment des modélisations, permettant l'évaluation des différentes modalités. Pour l'exécution du marché, la prestation est composée de 4 analyses distinctes et comprend : un état des lieux des données actuelles, à l'international et en France ; une estimation de l'impact du programme en France dans ses modalités actuelles ; une analyse d'impact sous forme de scénarios