Accord-cadre relatif à des prestations de conception et d'adaptation graphique de documents de communication relatifs à des expositions et des événements organisés par le musée de l'armée, à des supports institutionnels et à des prestations de mise en page de documents.

L'accord-cadre relatif au lot 1: conception et adaptation graphique de documents de communication relatifs à des expositions et des événements prenait la forme d'un accord-cadre multi-attributaires qui s'exécute par l'émission de marchés subséquents dans les conditions décrites dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Il a été conclu sans montant minimum ni montant maximum.

L'accord-cadre relatif au lot 2: conception et adaptation graphique de documents de communication relatifs à des supports institutionnels prenait la forme d'un accord-cadre multi-attributaires qui s'exécute par l'émission de marchés subséquents dans les conditions décrites dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Il a été conclu sans montant minimum ni montant maximum.

L'accord-cadre relatif au lot 3: prestation de mise en page de documents prenait la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de bons de commande dans les conditions décrites dans le cahier des clauses administratives particulières. Il a été conclu sans montant minimum ni montant maximum.