la présente consultation a pour objet la mise à disposition de centres de transfert pour la massification des déchets recyclables (hors verre) et non recyclables de la Cc2t d'une part et le rechargement et le transport desdits déchets vers les sites de traitement désignés par la Cc2t d'autre part

le présent marché a pour objet les prestations liées à la mise à disposition de centres de transfert pour la massification des déchets recyclables (hors verre) et non recyclables de la Cc2t d'une part et le rechargement et le transport desdits déchets vers les sites de traitement désignés par la Cc2t d'autre part. Ces prestations font l'objet d'un accord-cadre (4 ans fermes) sans minimum et avec un maximum cumulé de 2 500 000 euros HT sur la durée du contrat passé avec un seul opérateur économique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande