accord-Cadre multi-attributaires de travaux sans minimum et avec un maximum de 4 800 000 Euros (H.T.). Pour la réalisation des aménagements et voiries secondaires de la zac barrois sur les communes de Montigny-en-Ostrevent et Pecquencourt (59).

L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique réunissant les prestations suivantes : travaux de voiries, assainissement, eau potable, réseau France Telecom, fibre optique, réseau basse tension, éclairage public, espaces verts. Variantes non autorisées. Aucune prestation supplémentaire éventuelle.

Les marchés subséquents feront l'objet d'un lot unique, les marchés subséquents définiront l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution des prestations qui n'auraient pas été définies ou préciseront certaines des clauses définies dans l'accord-cadre. Les travaux devront être effectués avec un suivi environnemental conformément à l'arrêté de la loi sur l'eau, visant la préservation et la protection des espèces végétales et animales présentes à proximité du lieu d'exécution desdits travaux