Accord-cadre mono-attributaire, au sens des dispositions de l'article 78 du décret n
Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande pour la réalisation de prestations d'affectation de routes optiques en amont (collecte et transport) et en aval des PM (desserte et raccordement) sur l'ensemble du territoire du département de l'Ain. Ces prestations comprennent une assistance téléphonique aux équipes présentes sur le terrain ainsi qu'une assistance aux opérateurs commerciaux (fournisseurs d'accès internet).
Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande pour la réalisation de prestations de raccordements de clients finals sur le périmètre géographique de la zone A.
Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande pour la réalisation de prestations de raccordements de clients finals sur le périmètre géographique de la zone B.