Fourniture et livraison de mobilier urbain pour la Ville de Nogent-sur-Marne.

Fourniture et livraison de mobilier urbain pour la Ville de Nogent-sur-Marne.

Les prestations objet du contrat seront réalisées par le titulaire au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur par l'émission d'un bon de commande. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: il n'est pas prévu de montant minimal annuel de commande montant maximal annuel: 160 000 EUR HT.