L'Objet de cet accord cadre mono-attributaire et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation d'une prestation de service: installation, initialisation, administration, maintenance, formation, hébergement et exploitation de plateformes organisant et diffusant l'information géographique sur la base de l'outil Prodige. Un groupement de commandes est constitué.

L'Accord-Cadre doit répondre à des besoins et des contextes propres à chaque membre. Les marchés subséquents qui seront conclus seront à bons de commande et construits de telle manière que chaque Plateforme puisse commander des prestations correspondant à ses propres besoins. Il permet également de faire évoluer les caractéristiques de la prestation en fonction du temps, en proposant des prix forfaitaires annuels d'évolution de paramètres pour chaque Plateforme.

La prestation minimale comprendra l'hébergement, l'exploitation et la maintenance corrective sur une Plateforme sans module satellite.