La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Domont.

Conformément à l'article 76 du code des marchés publics, le présent accord cadre est mono-attributaire pour chaque lot.

Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Ils sont conclus sans indication de seuils.