L’Accord-cadre est divisé en 2 Lots ayant pour objet :
- Lot 1 : Matériel d’arthroscopie
- Lot 2 : Système d’imagerie destiné à l’arthroscopie
- La mise à disposition (« leasing ») du Matériel d’arthroscopie, y inclus son installation, sa mise en service, la formation ainsi que la maintenance « full omnium »
- Et la fourniture des Consommables stériles
- L’acquisition (« vente ») du Système d’imagerie d’arthroscopie, son installation, sa mise en service, la formation ainsi que
- Différentes formules de services après-vente (maintenance, entretien), laissées au choix des PAB