Le présent marché est un marché de services au sens de la catégorie 6 de l'annexe II de la loi du 15 juin 2006 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services.

Il s'agit d'un marché conjoint Ville de Herve/ASBL Herve Sports et Loisirs/ASBL Maison de l'Enfance-Ville de Herve.

Le Pouvoir Adjudicateur est la Ville de Herve.

Pour la Ville de Herve

1. Assurance Incendie (Tous risques)

2. Assurance Tous risques électroniques

3. Assurance Tous risques objets d'art

4. Assurance transport et séjour de valeurs

5. Assurance Tous risques divers

6. Assurance Tous risques bris de machines

7. Assurance Tous risques Chantier avec extension à la garantie Responsabilité civile

8. Assurance flotte automobile

9. Assurance Omnium missions

10. Assurance Responsabilité générale

11. Assurance Responsabilité objective en cas d'incendie et d'explosion

12. Assurance Responsabilité civile et individuelle accidents

13. Assurance Accidents du travail

14. Assurance accidents pour les conseillers

Pour l'ASBL Herve Sports et Loisirs

1. Assurance Responsabilité civile générale

2. Assurance Responsabilité objective en cas d'incendie ou d'explosion

3. Assurance vol

4. Assurance Accidents sportifs

5. Assurance Accidents corporels des administrateurs

6. Assurance Responsabilité civile des administrateurs

7. Assurance Accidents du travail

Pour l'ASBL Maison de l'Enfance — Ville de Herve

1. Assurance Responsabilité civile exploitation et protection juridique

2. Assurance Responsabilité civile des administrateurs

3. Assurance Accidents du travail et Accidents corporels des enfants

4. Assurance Incendie (contenu).