Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction. Il est divisé en 5 lots géographiques traités par marchés séparés. Chaque lot sera attribué à un maximum de deux opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités prévues par l'accord-cadre

Le contrat a pour objet de sélectionner deux entreprises capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux de métallerie et de serrurerie variés et sur plusieurs chantiers simultanément dans le patrimoine de l'agence de Horbourg-Wihr.

Le contrat a pour objet de sélectionner deux entreprises capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux de métallerie et de serrurerie variés et sur plusieurs chantiers simultanément dans le patrimoine de l'agence de Guebwiller.

Le contrat a pour objet de sélectionner deux entreprises capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux de métallerie et de serrurerie variés et sur plusieurs chantiers simultanément dans le patrimoine de l'agence de Lutterbach.

Le contrat a pour objet de sélectionner deux entreprises capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux de métallerie et de serrurerie variés et sur plusieurs chantiers simultanément dans le patrimoine de l'agence de Huningue.

Le contrat a pour objet de sélectionner deux entreprises capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux de métallerie et de serrurerie variés et sur plusieurs chantiers simultanément dans le patrimoine de l'antenne de Val d'Argent.