La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation et maintenance des infrastructures des salles propres du CEA/LETI accueillant des activités de R&D dans le domaine des micro et nano technologies et de la photonique

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation et maintenance des infrastructures des salles propres du CEA/LETI accueillant des activités de R&D dans le domaine des micro et nano technologies et de la photonique.

Les prestations dues au titre du marché comprennent :

- des prestations de de base,

- des prestations optionnelles,

- des prestations complémentaires.

Les Prestations de base dues au titre du présent marché comprennent les prestations suivantes :

- L’exploitation des installations , incluant notamment :

la traçabilité des actions réalisées et le signalement de toute anomalie,

le pilotage des installations (surveillance des installations ; maintien en conditions opérationnelles comprenant la gestion des incidents d’exploitation des installations et des équipements, la gestion des demandes d’intervention, la manutention ; gestion des déchets comprenant les déchets dangereux et le traitement des effluents fluorés et phosphorés)

la gestion des stocks

la gestion des intervenants

- Les opérations de maintenance, incluant notamment :

la maintenance préventive

la maintenance corrective

- La réalisation d’une mission méthode, incluant notamment :

la planification des travaux et opérations de maintenance

la gestion du référentiel documentaire (gestion des documents relatifs aux installations, suivi des indicateurs de fonctionnement, gestion de la maintenance assistée par ordinateur, amélioration des méthodes de travail)

la gestion du système de management de l’énergie (assistance à la mise en place du système de gestion de l’énergie ; gestion, exploitation et maintenance des équipements énergétiques ; suivi et amélioration de la performance énergétique)

la participation aux études portant sur les installations existantes

Dans le cadre des prestations de base relatives à l’exploitation des installations et à la réalisation des opérations de maintenance corrective des installations, le Titulaire doit mettre en place une astreinte.

Les prestations optionnelles du marché sont les suivantes :

- Option n°1a - phase de prise en charge (en cas de changement de Titulaire) ;

- Option n°1b - phase de préparation (en cas de maintien du Titulaire du précédent marché);

- Option n°2 - phase de réversibilité.

Les options n°1a, 1b et 2 peuvent être levées, avec un préavis de 15 jours minimum, par courrier recommandé avec accusé de réception par le CEA.

La non-levée de tout ou partie des prestations optionnelles n’ouvre droit à aucune indemnité au bénéfice du Titulaire.

L’option n°1a « phase de prise en charge » est une option obligatoire devant être impérativement présentée et chiffrée par les soumissionnaires n’étant pas le Titulaire du marché précédent.

L’option n°1b « phase de préparation » est une option obligatoire devant être impérativement présentée et chiffrée par le soumissionnaire étant le Titulaire du marché précédent.

L’option n°2 « phase de réversibilité » est une option obligatoire devant être impérativement présentée et chiffrée par l’ensemble des soumissionnaires.

Les options sont prises en compte dans l'analyse des offres.

Les prestations complémentaires correspondent :

- aux interventions en heures non ouvrables à la demande du CEA en cas notamment de surconsommation de fûts, de surproduction d’effluents, d’arrêts annuels.

- à la fourniture des pièces détachées nécessaires à la réalisation des prestations de maintenance préventive et corrective

L'annexe n°5 au règlement de consultation (Tableau de décomposition du prix) précise les tranches prévisionnelles de forfait et les quantités estimatives annuelles (sans engagement de la part du CEA) pour chaque prestation.

Pour plus de détails, il convient ainsi de se référer au dossier de consultation et notamment au cahier des charges, règlement de consultation, projet de marché et leurs annexes.