l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et éventuellement par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande et éventuellement par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires