L'accord-cadre à bon de commande mono-attributaire est sur la collecte des déchets non dangereux, la reprise des ferrailles, la collecte et traitement des déchets dangereux diffus déposés dans les douze déchèteries du Smictom du Sud-Est, sur 21 mois. Ils comprend trois lots:

— lot nº 1: mise à disposition de bennes ou contenants, transport et reprise des ferrailles issus des déchèteries;

— lot nº 2: mise à disposition de bennes ou contenants, collecte et transport des déchets ménagers et assimilés non dangereux issus des déchèteries;

— lot nº 3: mise à disposition de contenants, collecte et transport, et traitement des déchets diffus spécifiques issus des déchèteries (DDS hors REP ECO-DDS).

Mise à disposition de bennes ou contenants, transport et reprise des ferrailles issues des déchèteries.

Mise à disposition de bennes ou contenants, collecte et transport des déchets ménagers et assimilés non dangereux issus des déchèteries:

1) tout venant «encombrants» ou «rebuts»;

2) tout venant «incinérables»;

3) bois;

4) cartons bruns;

5) plâtre et placo-plâtre;

6) polystyrène de calage;

7) gravats (uniquement collecte et transport, le Smictom a ses propres bennes);

8) déchets verts (uniquement collecte et transport, le Smictom a ses propres bennes).

Mise à disposition de contenants, collecte et transport, et traitement des déchets dangereux diffus issus des déchèteries (DDS hors REP ECO-DDS).