Le marché a pour objet la fourniture de consommables stériles à usage unique avec mise à disposition à titre gratuit d’une console Sonopet, de pièces à main et d’accessoires non stériles captifs de la console Sonopet pour le Centre hospitalier universitaire de Reims.

Le marché prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique:

— l’accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique;

— l’accord-cadre est conclu avec un minimum mais sans maximum.

Le minimum annuel est exprimé en quantité, à savoir 160 embouts et 160 lignes par an.

Le marché est passé pour une période d’un an, à compter de la date de réception de la notification.

Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois.