Le présent accord-cadre concerne le transport aller-retour des élèves des écoles de Bayeux Intercom, pendant le temps scolaire pour se rendre à des activités sportives et culturelles sur le territoire de Bayeux Intercom (lots 1 et 2), à des sorties pédagogiques en dehors du périmètre de Bayeux intercom (lot 3) et pour assurer régulièrement le transport des enfants scolarisés à l'école de Saint Vigor Le Grand (lot 4).

Transport aller et retour des élèves des écoles de l'intercommunalité vers la piscine et l'école des beaux arts situés à Bayeux.

Transport aller et retour des élèves des écoles de l'intercommunalité pour des activités programmées au moins 3 mois à l'avance nécessitant la mobilisation de nombreux bus en même temps (Enduro, cirque) et transport aller et retour des élèves des écoles de l'intercommunalité vers les équipements sportifs et culturels situés sur le territoire de Bayeux intercom pour des activités non programmées à l'avance (salles de sports, spectacles, cinéma, musées...).

Transport aller et retour des élèves des écoles de l'intercommunalité vers différents lieux situés hors Bayeux Intercom (sorties pédagogiques, sorties de fin d'année, etc...). Les voyages scolaires se feront sur une journée maximum sans nuitée.

Transport quotidien (matin et soir) des enfants du Village Saint-Exupère situé à Saint-Vigor le Grand vers l'école de Saint-Vigor le Grand. Entre 10 et 15 enfants sont concernés.