la durée de l'accord-cadre est fixée à 55 mois à compter de la date de sa notification au titulaire.L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en quantité.Il est conclu avec un seul opérateur économique.Les commandes se réaliseront en 2 séquences :-Un bon de commande prescrira la livraison pour la location sans option d'achat de 3 pelles sur pneus neuves pour une durée de location de 48 mois.-le reste des commandes portera sur les accessoires pour pelles à pneus (prix A2 à A6 du document financier) qui seront émises au fur et à mesure des besoins

la durée de l'accord-cadre est fixée à 55 mois à compter de la date de sa notification au titulaire.L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en quantité.Il est conclu avec un seul opérateur économique.Les commandes se réaliseront en 2 séquences :-Un bon de commande prescrira la livraison pour la location sans option d'achat de 3 pelles sur pneus neuves pour une durée de location de 48 mois.-le reste des commandes portera sur les accessoires pour pelles à pneus (prix A2 à A6 du document financier) qui seront émises au fur et à mesure des besoins