l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien pour les besoin de la Ccvg, la ville de Brignais, de son Ccas, de la ville de Chaponost et son Ccas, Vourles et Millery dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention de groupement 6 juin 2021.La communauté de communes de la Vallée du Garon (Ccvg) est coordonnateur du groupement en charge de procéder à la mise en concurrence jusqu?à la signature et la notification du marché.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le chaque membre du groupement
produits ménagers incluant produits a label écologique
droguerie, essuyage et savons
hygiène et restauration Chaponost
lot 4
lot 4.1
lot 4.2
lot 4.3
lot 4.4