l'Accord-Cadre mono-attributaire a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des missions suivantes : - elaboration d'un plan de cadrage - elaboration d'un plan guide d'aménagement de l'ensemble du secteur - etudes urbaines préalables au dossier de création de ZAC sur un secteur défini - communication-Concertation - interventions-Réunions spécifiques

l'Accord-Cadre mono-attributaire a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des missions suivantes : - elaboration d'un plan de cadrage- elaboration d'un plan guide d'aménagement de l'ensemble du secteur- etudes urbaines préalables au dossier de création de ZAC sur un secteur défini- communication-Concertation- interventions-Réunions spécifiques