Le présent accord-cadre a pour objet l'exploitation de lignes de transport scolaires.
L'accord-cadre est décomposé en deux lots:
— lot nº 1: prestations de transports scolaires des communes de Carnoux, Roquefort et Cassis vers les collèges des Gorguettes et Saint-Augustin et les écoles primaires,
— lot nº 2: prestations de transports scolaires de la commune de Septèmes-les-Vallons vers le collège Marc Ferrandi de Septèmes et le Lycée Saint-Exupéry à Marseille.
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transports scolaires pour les élèves de communes du territoire Métropolitain. Il concerne la desserte du collège des Gorguettes à Cassis et des écoles primaires de Cassis, de Carnoux-en-Provence et de Roquefort-la Bédoule ainsi que la desserte de l'école Saint-Augustin à Carnoux-en-Provence.
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transports scolaires pour les élèves des communes du territoire Métropolitain. Il concerne la desserte scolaire du collège Marc Ferrandi à Septèmes-les-Vallons et du lycée Saint-Exupéry à Marseille.