Le présent marché a pour objet l'étude, la réalisation et le maintien en conditions opérationnelles d'un système de génération et de distribution de l'heure HPMB (horloge portable pour mesure de bruit).

Ce besoin est initié pour palier à l'obsolescence du système actuel.

Ce nouveau système est destiné à assurer la synchronisation des systèmes de télémétrie en acoustique sous-marine utilisés pour positionner les bâtiments de la Marine nationale lors des essais de mesures de bruit sur les sous-marins. Ces horloges sont destinées soit à être embarquées sur les sous-marins pour des périodes de plusieurs jours soit à rester à poste fixe dans les stands de mesures.

Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21.i.2°, 64 à 66 du décret n° 2016-361.

En application des articles 70 à 72 du décret n° 2016-361, il s'agit d'un accord-cadre comportant des marchés subséquents et des bons de commandes.