Fourniture, installation, mise en service de deux plateformes analytiques de spectrométrie de masse en tandem (LC MS/MS), fourniture des produits et consommables captifs, formation, garantie, extension de garantie et prestations de maintenance.

Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3o du code de la commande publique. Le marché public comprend:

— une part de prestations prévisibles conclue à prix global et forfaitaire,

— une part de prestations non programmables conclue à prix unitaires.

La part de prestations prévisibles correspond à:

— la fourniture de 2 plateformes analytiques en spectrométrie de masse (équipements, dispositifs, accessoires) nécessaires au fonctionnement pour réaliser l'activité décrite à l'article 2 du CCTP (actuelle et envisagée),

— l'installation (comprenant les travaux) et la mise en service des 2 plateformes,

— la fourniture des produits et consommables nécessaires pour 3 mois de fonctionnement,

— la formation du personnel nécessaire à l'utilisation des 2 plateformes,

— la garantie.

La part de prestations non programmables correspond à:

— l'extension de garantie,

— les prestations de maintenance,

— la fourniture des accessoires et consommables captifs des équipements,

— la formation complémentaire du personnel non formé lors de la mise en service des 2 plateformes,

— la fourniture de l'ensemble des systèmes, modules ou accessoires compatibles ou interchangeables avec le matériel proposé permettant une évolutivité,

— la fourniture de prestations d'aide à l'accréditation,

— la fourniture d'une plateforme analytique supplémentaire,

— la fourniture d'une connexion bidirectionnelle au système d'information des laboratoires (Synergie — société Technidata),

— la fourniture de licence pour poste déporté en réseau.

L'ensemble des fournitures et prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).