appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la livraison de consommables(vaisselle et accessoires) à usage unique pour les réceptions protocolaires et les différents évènements organisés par la Ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'azur, ainsi que pour les besoins du Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Nice. Il s'agit principalement de gobelets, tasses, assiettes et plateaux en carton et fibres naturelles,de couverts en bois, de serviettes et nappes en papier, recyclables et/ou biodégradables et/ou compostables en application de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire promulguée le 10/02/2020. L'Accord-Cadre est passé en groupement de commandes entre la Ville de Nice, la Métropole Nice Côte d'azur et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Nice
le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Ville de Nice Attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice, et Centre Communal d'action Sociale Nice.Répartition financière du groupement de commande :Ville de Nice :Montant minimum annuel : 5 000 EUR HtMontant maximum annuel : 60 000 EUR HtCentre Communal d'action Sociale de la Ville de Nice :Montant minimum annuel : 2 000 EUR HtMontant maximum annuel : 30 000 EUR HtAccord-Cadre à bons de commandemini : 7 000,00 EurMaxi : 90 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
groupement de commandes VDN et NcaRépartition financière du groupement de commande :Ville de Nice :Montant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 5 000 EUR HtMétropole Nice Côte d'azur :Montant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 25 000 EUR HtAccord-Cadre à bons de commandemini : Sans minimaxi : 30 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P