Le présent marché est passé selon la procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Accord-cadre traité à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 4 000 000 EUR HT. La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Prix révisable (unitaire à bons de commande pour le BPU). La date prévisionnelle de début d'exécution du marché est fixée au mois de mars 2018.

Le présent marché est passé selon la procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Accord-cadre traité à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 4 000 000 EUR HT. La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Prix révisable (unitaire à bons de commande pour le BPU). La date prévisionnelle de début d'exécution du marché est fixée au mois de mars 2018.