Il est prévu au titre du présent marché une maintenance préventive systématique et sur délivrance d'un ordre de service une maintenance corrective en cas de fonctionnement défectueux de l'appareil ou en cas d'exécution d'ouvrages spéciaux. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de quatre ans ferme. En application des articles 78 et 80 du code décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est conclu sans montant minimum de commande, et avec un montant maximum de commande est de 2 000 000 HT sur la durée totale du marché. Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé selon les articles 25, 66 et 67 du Décret 2016.360 du 25.3.2016 relatif au marché publics. La Date prévisionnelle de début d'exécution des offres est fixée à mars 2018.

Il est prévu au titre du présent marché une maintenance préventive systématique et sur délivrance d'un ordre de service une maintenance corrective en cas de fonctionnement défectueux de l'appareil ou en cas d'exécution d'ouvrages spéciaux. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de quatre ans ferme. En application des articles 78 et 80 du code Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est conclu sans montant minimum de commande, et avec un montant maximum de commande est de 2 000 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé selon les articles 25, 66 et 67 du Décret 2016.360 du 25.3.2016 relatif au marché publics. La Date prévisionnelle de début d'exécution des offres est fixée à mars 2018.