la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et de transport à la demande pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Il s'agit de la relance du marché no2023-6-f déclaré sans suite.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes

marsaz, Chavannes, Chantermerle-Les-Blés, Chanos-Curson, Mercurol-Veaunes Transport A La Demande (déclenchée si validation du projet de territoire)ce lot comporte du transport scolaire et du transport à la demande

st-Félicien, St-Victor, Secheras, Cheminas, Etables, Lemps, Lubac Ligne 11 : Transport A La DemandeCe lot comporte du transport scolaire et du transport à la demande