La présente consultation est relative à un marché unique.
La présente consultation est relative à un accord-cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché.
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La présente consultation est relative à un accord-cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché.