l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis et les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes : missions de maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents (de type A), missions de coordination, ordonnancement et pilotage général à bons de commandes (de type B) et missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage ponctuelles à bons de commandes (de type C)

le présent accord-cadre de maîtrise d'oeuvre porte sur la réalisation des espaces publics du secteur du projet du pôle gare d'echirolles. Il a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commandes qui seront émis et les termes régissant les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement