L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
cet accord-cadre prévoit la possibilité de conclure des marchés de prestations similaires, et comporte des clauses de réexamen.
chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats).
lot 1 : Chauffage collectif : 3 attributaires
lot 2 : Chauffage individuel et Vmc : 3 attributaires
lot 3 : Sécurité Incendie : 2 attributaires
Missions de maîtrise d?oeuvre pour les travaux de réfection des installations de chauffage et eau chaude collective
Missions de maîtrise d?oeuvre pour les travaux de réfection des installations de chauffage et eau chaude individuelle et ventilation
Missions de maîtrise d?oeuvre pour les travaux de sécurité incendie