Prestations de transports sanitaires pour le groupement de commandes.

Transports provisoires de malades vers un autre établissement de soins pour raison de diagnostic, de consultation, de soins ou d'examens particuliers ainsi que leur retour.

Transports provisoires de malades vers un autre établissement de soins pour raison de diagnostic, de consultation, de soins ou d'examens particuliers ainsi que leur retour.

Transports internes de malades entre les différents établissements ou annexes constituant le centre hospitalier de Sambre Avesnois, pour des raisons de diagnostic, consultations, soins ou examens.

Transport de l'unité de consultation et soins ambulatoires au Centre hospitalier de Sambre Avesnois.

Transports provisoires de malades relevant de la psychiatrie, hospitalisés sous contrainte, quel que soit l'endroit où ils se trouvent.

Transports sanitaires en véhicule adapté des prématurés et nouveau-nés.

Transports de malades soumis au régime de l'hospitalisation de jour de leur domicile à la maison d'accueil spécialisé (ou éventuellement à l'EHPAD) et retour.