souscription de 2 contrats d'assurances au profit du groupement de commandes Ville et CCAS de Bouguenais.
Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ANS à compter du 1er JANVIER 2022
les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières
les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières