les prestations concernent 6 bâtiments communaux distincts : - le Théâtre-Cinéma La Mouche, situés au 8 Rue des Écoles, 69230 Saint-Genis-Laval - la salle d'assemblée, située au 52 place des Barolles 69230 Saint-Genis-Laval - les WC publics situés place Jaboulay 69230 Saint-Genis-Laval - les WC publics situés à côté de la Villa Chapuis, au 45 avenue Clémenceau, 69230 Saint-Genis-Laval - salle multifonctionnelle, Allée Paul Frantz, 69230 Saint-Genis-Laval - centre Social Culturel des Barolles (C.S.C.B.), 48/50 places des Basses Barolles, 69230 Saint-Genis-Laval

certaines des prestations sont effectuées à une fréquence fixe, et font l'objet d'un prix forfaitaire hebdomadaire, mensuel et annuel : - le nettoyage régulier des locaux du théâtre-cinéma La Mouche - le nettoyage régulier des 2 WC publics situés respectivement place Jaboulay et Villa Chapuis - le nettoyage régulier des locaux de la salle Multifonctionnelle - le nettoyage régulier des locaux du Centre Social Culturel des Barolles (C.S.C.B.), Les autres prestations sont effectuées à la demande, sur émission d'un bon de commande, et font l'objet d'un prix unitaire : - le nettoyage de la salle Gayet au théâtre-cinéma La Mouche - le nettoyage de la salle d'assemblée - le nettoyage à la demande des 2 WC publics situés respectivement place Jaboulay et Villa Chapuis - le nettoyage de l'auditorium du Centre Social Culturel des Barolles (C.S.C.B.)

Il est fait application de l'article R2123-1 du code de la commande publique, qui autorise le recours à la procédure adaptée pour le lot d'un marché alloti faisant l'objet d'une procédure formalisée à conditions que le montant de ce lot soit inférieur à 80 000 euros HT pour les marchés de fournitures et services, et qu'il n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tout les lots. Le lot no2 fera donc l'objet d'une procédure adaptée distincte. La présente consultation ne concerne que le lot no1.