Il s'agira de proposer des solutions de confortement viables et économiquement raisonnables, qui puissent permettre sous des secousses sismiques sévères de sauvegarder le plus grand nombre de vies humaines, et sous des secousses plus modérées de limiter les pertes économiques. Suite à la réalisation d'une «mission diagnostic», le maître d'œuvre établira un phasage en une ou plusieurs tranches fonctionnelles de réhabilitation des établissements. L'accord-cadre a donc pour objet toutes prestations de maîtrise d'œuvre, y compris la mission diagnostic relatives à l'opération et prestations complémentaires connexes à la maîtrise d'œuvre qui s'avéreront nécessaires au cours des études.
Mission diagnostic pour école élémentaire Félix Duport de Bosredon.
Mission diagnostic pour école élémentaire Pierre Foucan.
Mission diagnostic pour école Achille Labuthie de Vieux-Bourg.
Mission diagnostic pour groupe scolaire Hyppolite Cocles de Lasserre.
Mission diagnostic groupe scolaire Ernest Pallas de Pointe-à-Retz.