Marché de prestations d'analyses scientifiques — études réalisées sur des échantillons archéologiques provenant des fouilles du service archéologique départemental
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert européen. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Carpologie
Études Carpologie
Anthracologie
Études Anthracologie.
Archeozoologie
Études Archeozoologie.
Étude des mobiliers en verre
Étude des mobiliers en verre.