Le marché a pour objet la collecte des déchets verts sur le territoire de la CANBT.
Le marché est divisé en 3 lots:
o Lot nº 1: Collecte des déchets verts — territoire de la Côte-Au-Vent;
o Lot nº 2: Collecte des déchets verts — territoire Nord;
o Lot nº 3: Collecte des déchets verts — territoire de la Côte-Sous-Le-Vent.
Chaque lot donnera lieu à un marché.
Le marché comprend:
o Une partie forfaitaire (service régulier de collecte);
o Une partie à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics (CMP).
Le marché est passé:
o Avec un montant minimum correspondant à la partie forfaitaire du marché;
o Avec un montant maximum correspondant à 1,5 fois le minimum.
Les modalités d'exécution des prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Le lot a pour objet la collecte des déchets verts sur le territoire de la Côte-Au-Vent.
Le lot a pour objet la collecte des déchets verts sur le territoire Nord.
Le lot a pour objet la collecte des déchets verts sur le territoire de la Côte-Sous-Le-Vent.