Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum et un seul opérateur économique. Une convention de groupement a été signée entre la ville de Pontarlier et la Communauté de communes du Grand Pontarlier.
Il s'agit de la fourniture et la livraison de fioul domestique pour les chaudières des bâtiments de la ville de Pontarlier uniquement.
Il s'agit de la fourniture et la livraison de plaquettes de bois pour le centre de congrès Pourny uniquement.
Il s'agit de la fourniture et la livraison de granulés de bois pour la ferme des boulots et le Gounefay.
Il s'agit de la fourniture et la livraison de lubrifiants (essence moteur, frein, huiles spéciales, graisse?).