prestations de transport des enfants de la Direction de l'education de la Ville de Saint Herblain sur le temps scolaire. Appel d'offres ouvert. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro. La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure à cette date. Le transport effectif des enfants ne débutera qu'à compter du 08/01/2024. La période entre la notification du contrat au titulaire et le 07/01/2024 permettra d'organiser la mise en place de l'accord-cadre et le démarrage effectif des prestations de transports pour le 08/01/2024. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un (1) an, de manière tacite

prestations de transport des enfants de la Direction de l'education de la Ville de Saint Herblain sur le temps scolaire. Accord-Cadre monoattributaire à bons de commande avec les montants en euro HT annuels suivants : 75 000 euros minimum / 250 000 euros maximum