Le présent marché a pour objet la fourniture et la mise en service de stations d'anesthésie équipées de respirateur et de monitoring patient pour les blocs opératoires sur les 2 sites: Saint-Joseph à Mons et Warquignies à Boussu.
Le marché est divisé en tranches:
— tranche ferme: elle concerne l'achat de 7 stations en 2017. Les livraisons seront fractionnées sur base de bons de commande émis par le CHR,
— tranche conditionnelle: relative à la fourniture de 2 stations supplémentaires, à fournir sur appel via un bon de commande officiel du CHR. L'attributaire ne pourra pas prétendre à une indemnité du fait de la non commande de la tranche conditionnelle. Dans la tranche conditionnelle, il s'agit de quantités présumées, le pouvoir adjudicateur ne s'engageant en tout état de cause pas à commander les 2 pièces. Les commandes se feront au fur et à mesure des besoins et du budget disponible, sur 12 mois, après la tranche ferme.
Les prix doivent donc être garantis pendant toute la durée du marché et en aucun cas, ils ne peuvent être supérieurs au prix prévu pour la tranche ferme.
Conformément à l'article 37, §1
L'exécution de la tranche conditionnelle est subordonnée à une décision du pouvoir adjudicateur en cours d'exécution du marché, qui sera notifiée à l'adjudicataire.
Le soumissionnaire répondra également à l'option obligatoire soit un contrat de maintenance sur 3 ans.