Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire sans montant minimum ni maximum annuel, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Enlèvement, transport et traitement des déchets encombrants incinérables et non incinérables.

Enlèvement, transport et valorisation des végétaux.

Enlèvement, transport et valorisation du bois.

Enlèvement, transport et valorisation des métaux.

Enlèvement, transport et valorisation des cartons.

Enlèvement, transport et traitement des déchets inertes.