accord-Cadre avec montant maximum à marchés subséquents.La Ville souhaite disposer d'un panel de fournisseurs susceptibles de répondre au besoin qui sera affiné dans le contenu de chaque marché subséquent. A cet effet, chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 3 ans ferme.La durée des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 3.2 du CcpLes prix de l'accord-cadre sont traités à prix unitaires.Les caractéristiques des prix des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 4.1 du Ccp.Les modalité d'exécution des marchés subséquents sont mentionnés à l'article 1.4 du Ccp
acquisition de véhicules utilitaires légers
acquisition de véhicules utilitaires moyens
acquisition de véhicules utilitaires grand fourgon